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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION
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NOS VERGERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOS VERGERS
M.S. DISTRIBUTION S.a.r.l

Numéro de dépôt :
1668670
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2011

Présentation de la marque NOS VERGERS

Déposée le 24 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOS VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 267 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) (dossier no 2197195) - France.

La marque NOS VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOS VERGERS est expirée depuis le 24 mai 2011.

M.S. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : COCONUT FOLIES , OPTIFORME , SUCMINCEUR , DOUXMINCE DOUX & MINCE


M.S. DISTRIBUTION S.a.r.l - 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197195) - France - SIREN 402267454


MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION - (dossier no 2197195) - France


Renouvellement avec limitation le 25 avril 2001 n°2197195 - Publication au BOPI 2001-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335318 - Publication au BOPI 2001-11-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.